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15 mars 2013

Nouvelle organisation de la semaine scolaire : des changements pour le temps partiel et la direction

La circulaire ministérielle qui cadre la nouvelle organisation de la semaine scolaire modifie les modalités de temps partiel pour les enseignants affectés dans des écoles qui ont opté dès 2013 pour une organisation sur 9 demi-journées.

Une circulaire modifie les modalités de temps partiel pour les enseignants affectés dans des écoles qui travailleront sur 9 demi-journées dès 2013. Suite à l’intervention du SNUipp-FSU, les directeurs de 4 à 9 classes continueront de bénéficier d’un vrai 1/4 de décharge.

Un allègement du service des directeurs

Le SNUipp-FSU a obtenu du ministère que les directeurs de 4 à 9 classes continuent de bénéficier à la rentrée prochaine d’un véritable quart de décharge.

Ainsi, pour ceux travaillant sur 9 demi-journées, cela se traduira par une journée d’allègement de service par semaine à laquelle s’ajoutera une demi-journée toutes les 4 semaines. De plus, les directeurs devraient également bénéficier d’un allègement de service sur les 36 heures d’Activités Pédagogiques Complémentaires (APC).

Des modifications importantes pour l’organisation des temps partiels

Différents calculs du temps partiel

La circulaire prévoit que les enseignants puissent choisir la quotité la plus proche possible de leur choix « sous réserve qu’il corresponde à un nombre de demi-journées en moins dans la semaine ». Ainsi, les quotités pourront osciller autour de 50%, 60%, 70% ou 80% en fonction de l’organisation de la semaine retenue pour l’école (voir exemples ci-dessous). Tout dépassement de la durée effective de 80% de temps de travail donne droit à une sur-rémunération. Par exemple, pour une quotité de travail effective de 81 %, la rémunération est de 81 x 4/7 + 40 = 86,2 %.

Exemple de travail à temps partiel pour une organisation de la semaine scolaire comportant 3h d’enseignement le matin et 2h15 l’après-midi :

tps partiel1

Exemple de travail à temps partiel pour une organisation de la semaine scolaire comportant 3h d’enseignement le matin (sauf le mercredi : 2h) et 2h30 l’après-midi :

Exemple_organisation_temps partiel2

* La quotité de 80 % est organisée dans un cadre annuel

** Soit par exemple un mois travaillé à temps plein

Pour toutes vos questions n’hésitez pas à nous contacter à la section par mail où par téléphone, nous, nous ferons un plaisir de répondre à vos demandes.

 

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