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23 février 2015

Les quotités de décharge à la rentrée 2015

Le SNUipp-FSU présente les modalités d’attribution des décharges applicables à la rentrée 2015 pour les directeurs et directrices d’école, comme le montre le document ci-joint.

Deux changements sont programmés à la rentrée 2015 :

- les écoles à trois classes bénéficieront de dix journées de décharge fractionnables sur l’année (une journée par mois)

- les écoles élémentaires à neuf classes passeront d’un quart à un tiers de décharge.

Si ces évolutions sont un progrès dans la reconnaissance de la charge de travail et de responsabilités des directeurs et directrices, elles restent, pour le SNUipp-FSU, insuffisantes.

Modalités concrètes d’organisation :

Pour les écoles fonctionnant sur neuf demi-journées :

- Un quart de décharge libère un jour par semaine et une demi-journée une semaine sur quatre ;
- Un tiers de décharge libère un jour et demi par semaine ;
- Une demi-décharge libère deux jours par semaine et une demi-journée une semaine sur deux.

Pour les écoles fonctionnant sur huit demi-journées :

- Un quart de décharge libère un jour par semaine ;
- Un tiers de décharge libère un jour par semaine et soit un jour à une semaine sur trois, soit une demi-journée deux semaines sur trois ;
- Une demi-décharge libère deux jours par semaine.

N.B : la décharge d’enseignement ne s’impute jamais sur la neuvième demi-journée où se concentrent les activités périscolaires. Spécificités pour certaines écoles particulières :

Écoles comptant au moins 3 classes d’inclusion scolaire :

La décharge est totale pour les écoles à partir de 5 classes.

Écoles annexes et écoles d’application :

- Écoles ayant 3 ou 4 classes d’application : demi-décharge ;
- Écoles ayant au moins 5 classes d’application : décharge complète.

Décharge du temps d’APC

Pour 1 à 2 classes, la décharge sur les 36 heures d’APC est de 6 heures

Pour 3 à 4 classes, la décharge sur les 36 heures d’APC est de 18 heures

Pour 5 classes et +, la décharge sur les 36 heures d’APC est totale

 

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